INTERVENTIONS    
       
 

Séance du 8 juillet 2015   DETAIL
Débat sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions relatives à la défense

Séance du 20 mai 2015   DETAIL
Proposition de loi sur le renforcement de la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires

Séance du 3 décembre 2014   DETAIL
Débat Mission Défense - Loi de finances pour 1015

Séance du 29 avril 2014   DETAIL
Débat sur la proposition de loi tendant à rééquilibrer les règles relatives à la perception de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité

Séance du 10 décembre 2013   DETAIL
Loi de programmation militaire 2014-2019 (2ème lecture)

Séance du 21 octobre 2013   DETAIL
Loi de programmation militaire 2014-2019 (1ère lecture)

Séance du 28 mai 2013   DETAIL
Débat - livre blanc sur la défense et la sécurité nationale

Séance du 30 octobre 2012   DETAIL
Proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre

Séance du 29 novembre 2011   DETAIL
Débat Mission Défense - Loi de finances pour 2012

Séance du 29 novembre 2011   DETAIL
Présentation du rapport pour avis - Equipement des forces

Séance du 12 octobre 2011   DETAIL
Couverture numérique du territoire

Séance du 3 Mai 2011   DETAIL
Ratification du traité entre le Royaume-Uni et la France relatif aux installations radiographiques et hydrodynamiques communes (Rapport N°386)

Séance du 1er Mars 2011   DETAIL
Débat sur le projet de loi relatif à la lutte contre les armes de destructions massives et de leurs vecteurs

Séance du 9 décembre 2010   DETAIL
Débat sur la défense anti-missile

Séance du 26 novembre 2010   DETAIL
Projet de loi de finances - Mission Défense

Séance du 27 septembre 2010   DETAIL
Projet de loi sur la nouvelle organisation du marché électrique (NOME)

Séance du 25 mars 2010   DETAIL
Proposition de loi sur les tarifs réglementés du gaz et de l'électricité ( Auteur, M. L. Poniatowski)

Séance du 23 mars 2010   DETAIL
Débat sur le désarmement, la non-prolifération nucléaires et la sécurité de la France
( Rapport d'information N°332 présenté par M. Jean-Pierre Chevenement).

Séance du 3 février 2010   DETAIL
Réforme des collectivités territoriales (Titre, intercommunalité)
Amendement : coordination avec le schéma départemental de coopération intercommunale.

Séance du 10 Décembre 2009   DETAIL
Proposition de loi PINTAT relative à la lutte contre la fracture numérique
Deuxième lecture - Adoption définitive du texte

Séance du 5 Décembre 2009   DETAIL
Loi de Finances pour 2010 : taxe professionnelle

Séance du 30 novembre 2009   DETAIL
Loi de Finances pour 2010 : Programme "Equipement des Forces"

Séance du 15 octobre 2009   DETAIL
Accord de coopération entre la France et l'Inde pour le développement des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire.
Discussion générale

Séance du 29 septembre 2009   DETAIL
Grenelle II
Amendement: raccordement électrique

Séance du 20 juillet 2009   DETAIL
Proposition de loi PINTAT relative à la lutte contre la fracture numérique
Discussion générale (1ere lecture)

Séance du 15 juillet 2009   DETAIL
Projet de loi de programmation militaire pour 2009-2014
Discussion générale

Séance du 25 mars 2009   DETAIL
Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la politique étrangère de la France

Séance du 4 février 2009   DETAIL
Traité ratifiant l'accession de la République d'Albanie et de la République de Croatie au Traité de l'OTAN
Discussion générale

Séance du 1er décembre 2008   DETAIL
Loi de Finances pour 2009, programme "Equipement des forces"
Discussion générale

Séance du 15 avril 2008   DETAIL
Proposition de loi sur les emplois réservés
Discussion générale

Séance du 8 janvier 2008   DETAIL
Proposition de loi - tarifs réglementés d'électricité et de gaz
Discussion générale (2eme lecture)

Séance du 3 décembre 2007   DETAIL
Loi de finances pour 2008, programme "Equipement des forces"
Discussion générale

Séance du 1er octobre 2007   DETAIL
Proposition de loi - tarifs réglementés d'électricité et de gaz
Discussion générale (1ere lecture)

Séance du 4 décembre 2006   DETAIL
Loi de finances 2007, Mission Défense : " capacités interarmées"
Discussion générale

Séance du 10 octobre 2006   DETAIL
Loi sur le secteur de l'Energie

Séance du 15 juin 2006   DETAIL
Déclaration du Gouvernement
Projet de fusion Suez - Gaz de France

Séance du 12 décembre 2005   DETAIL
Loi de Finances 2006
Objet de l'amendement : financement du service public d'assainissement non collectif par les collectivités locales (SPANC).

Séance du 8 décembre 2005   DETAIL
Loi de Finances 2006, Mission Défense: "capacité interarmées"
Discussion générale

Séance du 8 novembre 2005   DETAIL
Projet de loi autorisant l'accord entre les gouvernements de la République Française, de la République Allemande, du Royaume Uni et du Royaume des pays bas relatif à la coopération dans le domaine de la technologie de la centrifugation.
Discussion générale

Séance du 2 mai 2005   DETAIL
Projet de loi d'orientation sur l'énergie (2ème lecture)
Discussion générale

Séance du 6 décembre 2004   DETAIL
Loi de Finances 2005, examen des crédits du budget de la défense consacrés au nucléaire, espace et services communs
Discussion générale

Séance du 30 novembre 2004   DETAIL
Loi de finances pour 2005 - Débat sur les recettes des collectivités locales
Objet de l'amendement : Taxe professionnelle France Telecom

Séance du 5 juillet 2004   DETAIL
Service public de l'électricité et du gaz
Discussion générale

Séance du 16 juin 2004   DETAIL
Régime international d'indemnisation des victimes de marée noire (FIPOL II)
Discussion générale

Séance du 9 juin 2004   DETAIL
Politique d'orientation sur l'énergie
Discussion générale

Séance du 4 mai 2004   DETAIL
Développement des territoires ruraux
Discussion générale

Séance du 5 février 2004   DETAIL
Elargissement de l'OTAN
Présentation du Rapport

Séance du 15 janvier 2004   DETAIL
Politique de santé publique
Objet de l'amendement : publicité de l'alcool (modification de la loi Evin)

Séance du 6 janvier 2004   DETAIL
Accord entre la France, la Communauté européenne atomique et l'AIEA sur l'interdiction des armes nucléaires en Amérique latine et aux caraïbes
Présentation du rapport

Séance du 10 décembre 2003   DETAIL
Accord entre la France et l'OTICE ( mise en oeuvre du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires)
Présentation du Rapport

Séance du 5 décembre 2003   DETAIL
Loi de Finances 2004, examen des crédits du budget de la défense consacrés à l'armée de l'air
Discussion générale

Séance du 10 juin 2003   DETAIL
Projet de loi relatif à la chasse
Discussion générale

Séance du 4 mars 2003   DETAIL
Pollution des mers résultant de l’immersion des déchets
Présentation du rapport.

Séance du 14 janvier 2003   DETAIL
Loi de programmation militaire 2003–2008
Intervention dans la discussion générale.

Séance du 9 décembre 2002   DETAIL
Loi de Finances 2003
Objet amendement : pollution des charpentes des exploitations viticoles.

Séance du 5 décembre 2002   DETAIL
Loi de Finances 2003, examen des crédits du budget de la défense consacrés à l'armée de l'air
Discussion générale

Séance du 16 octobre 2002   DETAIL
Marchés énergétiques
Objet amendement : Fonds d’Amortissement des Charges d’Electricité (FACE).

Séance du 20 décembre 2001   DETAIL
Accord sur la coopération France-Singapour
Présentation du rapport.

Séance du 10 décembre 2001   DETAIL
Loi de Finances 2002
Objet amendement : déduction de la cotisation D.F.C.I.

Séance du 5 décembre 2001   DETAIL
Loi de Finances 2002, examen des crédits du budget de la défense consacrés à l'armée de l'air
Discussion générale

Séance du 10 juin 2001   DETAIL
Coopération spatiale Franco-Russe
Présentation du rapport

Séance du 3 avril 2001   DETAIL
Loi d'orientation sur la forêt
Intervention dans la discussion générale.

Séance du 25 octobre 2000   DETAIL
Habilitation du Gouvernement à transposer par ordonnances des directives communautaires
Objet amendement : Natura 2000.

Séance du 28 juin 2000    DETAIL
protocole de Kyoto sur les changements climatiques
Présentation du Rapport.

Séance du 7 juin 2000    DETAIL
Loi de Finances rectificative 2000
Objet amendement : réduction d’impôt.

Séance du 25 mai 2000   DETAIL
Loi chasse
Objet amendement : dérogation tourterelle.

Séance du 30 novembre 1999   DETAIL
Loi de Finances 2000
Objet amendement : réforme de la taxe professionnelle.